Terms

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Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à ne pas en perturber le fonctionnement et à fournir des informations exactes lorsqu’il sollicite un contact ou une prestation.

01

Acceptation des conditions

Primary clause

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à ne pas en perturber le fonctionnement et à fournir des informations exactes lorsqu’il sollicite un contact ou une prestation.

02

Objet des prestations

Secondary clause

Les prestations sont proposées sur rendez-vous et peuvent inclure une revue du nombre de produits, des usages attendus, d’une liste de prises de vue et d’un plan de livraison. Le contenu exact de chaque mission dépend du devis accepté et de la validation préalable du cadrage de la prestation.

Source EU Commission
Core Terms

Tarifs et paiement

Les tarifs sont établis selon le nombre de produits, le nombre de vues, le niveau de stylisme et le nombre de fichiers retouchés convenus. Le paiement intervient selon les modalités communiquées au moment de la confirmation, et aucun traitement ne débute avant accord sur le périmètre commercial.

03

Tarifs et paiement

WIPO

Les tarifs sont établis selon le nombre de produits, le nombre de vues, le niveau de stylisme et le nombre de fichiers retouchés convenus. Le paiement intervient selon les modalités communiquées au moment de la confirmation, et aucun traitement ne débute avant accord sur le périmètre commercial.

04

Validation et livraison

HCCH

Toute commande est soumise à la validation du brief, de la liste de prises de vue et, le cas échéant, d’un échantillon de mise en place. Les images finales sont sélectionnées après curation, et les doublons, essais ou fichiers techniquement non retenus peuvent être écartés sans obligation de livraison.

Policy Terms

Sauf accord écrit contraire, les droits d’utilisation des images sont limités à l’usage convenu entre les parties. Aucun fichier brut, rejeté ou complet n’est inclus par défaut, et aucune cession plus large que la licence convenue ne peut être présumée.

05 Clause Reference

Droits d’utilisation

Service Public FR

Sauf accord écrit contraire, les droits d’utilisation des images sont limités à l’usage convenu entre les parties. Aucun fichier brut, rejeté ou complet n’est inclus par défaut, et aucune cession plus large que la licence convenue ne peut être présumée.

06 Supporting Record

Limitation de garantie

EU Commission

Les prestations sont fournies avec un soin raisonnable, sans garantie de résultat identique à des références externes ni de reproduction exacte des couleurs, reflets, textures, proportions ou arrière-plans. La retouche ne peut pas transformer de manière trompeuse l’identité, l’apparence ou les caractéristiques réelles d’un produit.